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1. Information à propos du site de la pharmacie de Penmarc’ch

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : pharmaciepenmarch.bzh les informations suivantes :

Le propriétaire

Pharmacie de Penmarc’h située au 44 Hent Yvon Buannic, 29760 Penmarc’h, Bretagne, France.
Tél : 02 98 58 61 80
Siret : 341 540 094 00024

Le webmaster

Yannick Aussedat
yannick.aussedat@gmail.com
Tél : 06 21 18 11 89
Siret : 525 211 991 00027

L’hebergeur

OVH
Tel. : 08 99 70 17 61
Email: support@ovh.net
website: http://www.ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@pharmaciepenmarch.bzh.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.